Vie des sections
Informations diverses
Frais de scolarité, arrhes et prélèvement.
Le montant des arrhes prélevés le 10 mai ? >>
- Les frais de scolarité sont disponibles dans la rubrique admissions/frais de scolarité, ainsi que les renseignements sur les bourses possibles pour les familles en difficulté.
- Les frais de scolarité sont normalement payés par prélèvement automatique, en 7 fois, le 10 des mois de octobre à avril.
- Si au cours de l’année, vous changez de références bancaires, il faut nous envoyer le nouveau RIB
ET le formulaire de prélèvement , ce au moins deux semaines avant l’échéance prévue sur votre facture.
| Pour télécharger le formulaire de changement de RIB
|
- À défaut, les frais de scolarité peuvent être payés par chèque en une fois, à réception de la facture après l’Assemblée générale qui se tient fin septembre.
-
Tout départ ou non renouvellement d’inscription pour l’année scolaire suivante, doit faire l’objet d’une notification écrite, datée et signée, adressée aux SIS – 7 rue Lecocq 92310 Sèvres.
- Départ après le 1er septembre : Les prélèvements des frais de scolarité, sont suspendus
- à la date du départ ou
- le 10 du mois suivant lorsque la demande de prélèvement est déjà partie à la banque.
- ou si le courrier de notification du départ arrive après la date de départ, c’est alors la date de réception du courrier qui est retenue comme date de départ.
Les frais de scolarité déjà payés ne sont jamais remboursés. Les frais annexes sont dus en totalité.
Arrhes
Chaque année, pour déterminer le nombre de places proposées aux nouveaux candidats, nous avons besoin de connaître précisément le nombre d’élèves inscrits ou réinscrits. C’est pourquoi, pour réserver la place de votre enfant, des arrhes sont demandées :
- Lors de l’admission par chèque puis lors de la réinscription pour l’année suivante le 10 mai par prélèvement.
Remboursement : ces arrhes ne sont pas remboursables, sauf dans les deux cas suivants :
- Remboursement partiel de 50% en cas de mutation professionnelle imposée par l’employeur de l’un des deux parents avant le 10 juin. Il faut alors nous transmettre le justificatif de mutation avant le 10 juin (date de réception de l’attestation au bureau des SIS faisant foi).
- la décision prise par le Conseil de SIS pendant le troisième trimestre de ne pas garder un élève (non respect du contrat pédagogique ou niveau insuffisant SIS ou redoublement).
| Montant des arrhes pour une entrée | sept 2011 |
|---|---|
| Primaire du mercredi | 220 € |
| Primaire intégré | 500 € |
| Collège | 600 € |
| Lycée | 600 € |
- Renouvellement de l’inscription : l’inscription est renouvelée chaque année par tacite reconduction, sauf avis contraire formulé par écrit, par les parents avant le 15 mars.. Les montants sont les mêmes que pour une première inscription
Pour toute autre question, n’hésitez pas à nous joindre (comptabilité au 01 72 77 70 42)
Dernière modification le 03-07-11 par
